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TEL : 04 71 03 80 01
mairie-du-monastier-sur-gazeille@wanadoo.fr
Directeur de publication : Mairie du Monastier
Réalisation et actualisation du site : CT’Réalisations
Icônes utilisées : www.flaticon.com
Hébergement : Nuxit / PHPNET France
97-97 Bis Rue Général Mangin, 38100 Grenoble
Informatique et libertés
Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l’intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu’à un usage exclusif de la Mairie du Monastier dans le cadre de la mise en œuvre de ses services. La Mairie du Monastier s’engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail à la Mairie du Monastier aux coordonnées ci-dessus.
Propriété intellectuelle
L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
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Le contenu du site
Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de la Mairie Du Monastier et/ou des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
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Les formulaires d’envoi
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Les liens hypertextes
La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable du directeur de la publication.
Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
– d’un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
– d’un lien vers une page intérieure du site,
– d’un lien à travers des fenêtres (framing),
– d’un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.
